OK  
       Info Flash               Accueil               Contact               Plan               Aide               Infos légales       
  
 
Garrel&Navarre filiale du groupe KEOLIS
votre recherche d'itinéraires en Ile de France
Garrel&Navarre est membre de l'association OPTILE
Syndicat des Transports en Ile de France
Garrel et Navarre - Liens principaux > Infos légales

Législations 'Informatique et Libertés' et 'Propriété Intellectuelle'

En application de la loi relative à la liberté de communication, le site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.
Numéro de déclaration : *******

Droit de propriété intellectuelle



Tous les éléments textuels et graphiques contenus dans ce site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle

Ainsi que le stipule la loi Informatique et Liberté, nous vous indiquons à l’aide d’un astérisque, les champs obligatoires ou facultatifs.
Les informations ainsi communiquées sont collectées et enregistrées dans une base de données sécurisée.
DIVULGATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES
La Société Garrel et Navarre s’engage à ne pas divulguer les informations vous concernant. Nous ne vendons, louons ou communiquons les données personnelles fournies par les personnes qui visitent le site.

ACCES A VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés). Pour l’exercer, nous vous invitons à prendre contact avec la Société Garrel et Navarre .



Haut de page